Marque expirée - Marque en non vigueur
Château La Connivence – Appellation Pomerol Contrôlée
Numéro de dépôt :
3602051
Date de dépôt :
01/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2018
Présentation de la marque Château La Connivence – Appellation Pomerol Contrôlée
Déposée le 1 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vin'4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château La Connivence – Appellation Pomerol Contrôlée »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château La Connivence – Appellation Pomerol Contrôlée est expirée depuis le 1 octobre 2018.
Vin'4 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-16
Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45